Le premier article ordonne l’expulsion de tous les juifs, les second et troisième le baptême « dans la religion catholique, apostolique et romaine » de tous les esclaves et l’interdiction de tout exercice public d’autre religion. Puis sont réglées les relations avec leurs propriétaires et entre eux, leur sont interdits les rassemblements et tous commerces, sont énoncées les punitions à infliger aux fugitifs (oreilles puis jarrets coupés, puis peine de mort). Les esclaves sont déclarés « meubles », partageables entre cohéritiers et non saisissables pour dettes.
La version de 1724 reprend l’ensemble des articles en intégrant la Louisiane, les complétant
La préface de Robert Chesnais rappelle que supprimé par la Convention en 1794, puis rétabli par Napoléon en 1802, il est resté en vigueur jusqu’en 1848, date de l’abolition de l’esclavage.
Lecture rapide qui permet de saisir, par sa froide règlementation, ce que fut l’esclavage en France pendant deux siècles et demi.
LE CODE NOIR
Louis XIV
Introduction et notes de Robert Chesnais
82 pages – 3 euros
Éditions L’Esprit frappeur – Paris – Février 2002
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